Marc Dubuisson

Biographie

Appelé à servir dès octobre 2002 au sein de l'équipe avancée de la CPI – créée en vue de mettre sur pied la Cour pénale internationale – Marc Dubuisson est actuellement à la tête de la Direction des services judiciaires, qui relève du Greffe. Assumant un rôle central à la Cour, la Direction des services judiciaires est chargée des services d'appui aux activités judiciaires : détention, participation des victimes et réparations, appui aux conseils, services de traduction et d'interprétation, gestion de l'information, services informatiques, et gestion du prétoire et de l'enregistrement des documents. Les responsabilités de Marc Dubuisson comprennent également la supervision administrative des bureaux indépendants pour la Défense et pour les victimes.

Avant de rejoindre la CPI, Marc Dubuisson a mis sur pied la Section d'administration et d'appui judiciaire du Tribunal pénal international pour l'ex‑Yougoslavie (TPIY), où il a travaillé de décembre 1996 à 2002. En tant que chef de cette section, il a également établi des politiques générales, des directives et des procédures de fonctionnement standard visant à assurer la gestion efficace et efficiente des activités judiciaires du TPIY.

De 1986 à 1996, il a travaillé dans des juridictions de degrés différents en Belgique, pour l'essentiel dans le cadre de procédures pénales (justice de paix, tribunal de police et tribunal de première instance). Ses fonctions et responsabilités l'ont conduit à participer à un certain nombre d'affaires, dont certaines portaient sur l'enlèvement et le meurtre d'enfants. Il a également acquis une expérience dans des cabinets ministériels du gouvernement belge, en particulier ceux chargés des relations internationales et des nouvelles technologies.

La promotion de l'état de droit compte parmi ses domaines de spécialisation. Marc Dubuisson a participé à plusieurs missions au Yémen (restructuration des tribunaux du pays) et au Maroc (mise en œuvre au sein des juridictions nationales de la réforme de la Moudawana, le code de la famille), ainsi qu'en Lettonie, en Moldavie et en Turquie, où il a participé à des programmes de formation et à l'évaluation ou à la restructuration de cours et de tribunaux, faisant montre d'un fort attachement à la protection des droits de l'homme.

Il est l'auteur de nombreux articles et publications, dont des commentaires du Statut de Rome. Il intervient fréquemment lors de conférences et anime des ateliers et des séances de formation à l'intention d'étudiants (master 2) et de magistrats.